Déposée le 11 mai 2009 par Philippe COUZINIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « X-TRA PLAT »
Le déposant est Philippe COUZINIER domicilié(e) 4 rue du Consulat - 81100 - CASTRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE domicilié(e) BP 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-TRA PLAT est expirée depuis le 11 mai 2019.
Philippe COUZINIER - 4 rue du Consulat - 81100 - CASTRES - France
Cabinet DELHAYE - BP 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515812 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-12
Pompes d'aération pour aquariums ; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs), membranes de pompes, pompes immergées et de surface.
Appareils de chauffage pour aquariums ; lampes d'éclairage pour aquariums ; dispositifs de filtration d'eau d'aquarium, à savoir filtres pour aquariums composés de mousse, de sels chimiques et de sable ; cartouches et tampons pour filtres d'aquarium ; filtres à eau biologiques.
Aquariums (construction) ; graviers pour aquariums ; sable pour aquariums ; tuyaux diffuseurs de bulles, à savoir tuyaux rigides non métalliques ; clapets à air, à savoir clapets de tuyaux diffuseurs de bulles non métalliques.
Aquariums d'appartement ; aquariums équipés de filtres et éclairages intégrés ; couvercles pour aquariums d'appartement ; accessoires d'aquarium, à savoir, laveurs de gravier, éponges de nettoyage, brosses.
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